Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site de SMD Academy, et les conditions d’utilisation de ces services par l’utilisateur.
1. Mentions légales
Nom de l’organisme : SMD Academy Adresse : 41 avenue Thiers, 77000 Melun SIRET : 921 721 239 00017 Code NAF : 8559B – Autres enseignements NDA : 11770948277 (délivré par la DREETS d’Aubervilliers) Numéro du centre : 0977910297 Représentant légal : Semedo Goncalves Telma Emails : smdformation21@gmail.com / contact@smdacadey.fr
2. Objet du site
Le site a pour objet de présenter les activités de formation professionnelle dispensées par SMD Academy, ainsi que de permettre l’inscription ou la prise de contact.
3. Acceptation des CGU
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
5. Données personnelles
SMD Academy s’engage à ce que la collecte et le traitement de données personnelles, effectués à partir du site, soient conformes à la réglementation en vigueur (RGPD).
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de SMD Academy. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
7. Responsabilité
SMD Academy ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
1. Mentions légales
Nom de l’organisme : SMD Academy Adresse : 41 avenue Thiers, 77000 Melun SIRET : 921 721 239 00017 Code NAF : 8559B – Autres enseignements NDA : 11770948277 (délivré par la DREETS d’Aubervilliers) Numéro du centre : 0977910297 Représentant légal : Semedo Goncalves Telma Emails : smdformation21@gmail.com / contact@smdacadey.fr
2. Objet du site
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3. Acceptation des CGU
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
5. Données personnelles
SMD Academy s’engage à ce que la collecte et le traitement de données personnelles, effectués à partir du site, soient conformes à la réglementation en vigueur (RGPD).
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de SMD Academy. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
7. Responsabilité
SMD Academy ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.